Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBIL ECLERC
LECLERC Michel Marie

Numéro de dépôt :
1747818
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
AUTOMOBIL ECLERC de LECLERC Michel Marie

Présentation de la marque AUTOMOBIL ECLERC

Déposée le 10 décembre 1991 par LECLERC Michel Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBIL ECLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECLERC Michel Marie, domicilié(e) 50, rue des Morillons, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL GEROIL - France.

La marque AUTOMOBIL ECLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBIL ECLERC est expirée depuis le 10 décembre 2001.

LECLERC Michel Marie a également déposé les autres marques suivantes : FUN'ECLERC , EURO BABY , CIEL'ECLERC , MARBR'ECLERC


LECLERC Michel Marie - 50, rue des Morillons, 75015 PARIS - France


PASCAL GEROIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 29 septembre 1998 - Saisie notifiée n°263063 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260491 - Publication au BOPI 1998-08-20

Inscription le 6 février 1998 - Saisie notifiée n°249303 - Publication au BOPI 1998-02-06

Inscription le 6 février 1998 - Saisie notifiée n°249303 - Publication au BOPI 1998-02-06

Véhicules, à savoir: appareils de locomotion par terre